Résolution du CA approuvant un plan de droit de rachat

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Exemple de notre document résolution du ca approuvant un plan de droit de rachat:

RÉSOLUTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] APPROUVANT UN PLAN DE DROIT D'ACHAT D'ACTIONS DÛMENT SIGNÉE LE [DATE] CONSIDÉRANT qu'un projet de Plan de droit d'achat d'actions (le "Plan") joint à la présente en tant qu'annexe A a été distribué à chacun des membres du Conseil d'administration de la Société et que le Plan traite des conditions d'offres de droit d'achat d'actions aux directeurs et employés-clés de la Société, qualifié de "Droit d'achat d'actions incitatif" ainsi que le prévoit l'article [NOMBRE]. CONSIDÉRANT qu'il a été proposé que [NOMBRE] actions ordinaires de la Société soient réservées afin d'être soumises à l'exercice du droit d'achat d'actions offert conformément au Plan. CONSIDÉRANT que le Conseil d'administration juge qu'il est de l'intérêt suprême de la Société et de ses actionnaires que le Conseil d'Administration adopte le plan et engage un certain nombre d'autres actions nécessaires pour s'assurer que la Société continue d'avoir la possibilité d'offrir un droit d'achat d'actions aux directeurs, employés-clés et autres personnes, comme moyen d'attirer et de retenir ces personnes dans la perspective d'un succès durable de la Société. DE CE FAIT, ET PAR CONSÉQUENT, IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que le Plan, dans la forme dans laquelle il a été soumis au Conseil d'Administration et joint à la présente en tant qu'annexe A soit, et il l'est par la présente, approuvé et adopté, à compter de la date d'adoption de la présente résolution, sous réserve de l'approbation des actionnaires. IL A ÉTÉ DÉCIDÉ PAR AILLEURS qu'après approbation du Plan par les actionnaires de ladite Société, il est réservé pour émission future à l'exercice des droits d'achat d'actions offertes conformément au plan [NOMBRE] actions ordinaires. IL A ÉTÉ DÉCIDÉ PAR AILLEURS que, [NOM] et [NOM] sont nommés par la présente, membres du Comité de Droit d'Achat d'Actions du Conseil d'Administration (le " Comité de Droit d'Achat d'Actions") pour gérer le plan, à compter de la date d'adoption de la présente résolution.