Contrat d'utilisation d'un forum

Business-in-a-Box's Contrat d'utilisation d'un forum

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Ce contrat d'utilisation d'un forum possède 2 pages et est un MS Word type répertoriés sous internet et nouvelles technologies documents.

Exemple de notre document contrat d'utilisation d'un forum:

CONTRAT D'UTILISATION D'UN FORUM DE DISCUSSION (À METTRE SUR LE SITE INTERNET) En vous inscrivant au forum de discussion [NOM] (le "Forum de discussion"), vous vous engagez à respecter les conditions d'utilisation suivantes : Vous utilisez et participez à ce forum de discussion et avez accès aux documents qu'il contient à vos propres risques. Nous ne modérons pas et ne voyons pas les communications sur le forum de discussion et ne sommes aucunement responsables des documents qu'un participant pourrait transmettre sur le forum de discussion. Nous ne faisons aucune garantie et ne prenons aucun engagement quant à la véracité et l'exactitude des déclarations faites ou des documents transmis sur ou par le biais du forum de discussion. Vous reconnaissez assumer le risque de tout acte que vous posez en fonction des informations obtenues par le biais du forum de discussion. Nous n'endossons pas et n'accordons aucune crédibilité aux déclarations faites sur le forum de discussion par un participant. Vous êtes entièrement responsables de vos déclarations et des documents que vous transmettez sur le forum de discussion ainsi que de leurs conséquences, qu'elles soient connues d'avance ou non. Vous vous engagez à ne poser aucun acte visant à nous rendre responsable de quelque document ou déclaration. Toute opinion ou point de vue exprimé par les participants sont les leurs. Nous n'endossons aucune opinion exprimée sur le forum de discussion. Au cas où nous serions informés qu'une communication se trouvant sur le forum de discussion contraire aux présentes conditions d'accès au forum de discussion, nous pourrons à notre seule discrétion enquêter sur la situation et déterminer s'il faut retirer une telle communication du forum de discussion. Nous n'avons aucune responsabilité d'enquêter sur ou de retirer une communication du forum de discussion sur la base d'une plainte ou autrement. En tant que participant au forum de discussion, vous reconnaissez qu'il nous est loisible de supprimer tout document du forum de discussion pour quelque raison et à notre seule discrétion. La suppression pourrait concerner les documents perturbants, abusifs, injurieux, illégaux, vulgaires, pornographiques ou tout autre document

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CONTRAT D'UTILISATION D'UN FORUM DE DISCUSSION (À METTRE SUR LE SITE INTERNET) En vous inscrivant au forum de discussion [NOM] (le "Forum de discussion"), vous vous engagez à respecter les conditions d'utilisation suivantes : Vous utilisez et participez à ce forum de discussion et avez accès aux documents qu'il contient à vos propres risques. Nous ne modérons pas et ne voyons pas les communications sur le forum de discussion et ne sommes aucunement responsables des documents qu'un participant pourrait transmettre sur le forum de discussion. Nous ne faisons aucune garantie et ne prenons aucun engagement quant à la véracité et l'exactitude des déclarations faites ou des documents transmis sur ou par le biais du forum de discussion. Vous reconnaissez assumer le risque de tout acte que vous posez en fonction des informations obtenues par le biais du forum de discussion. Nous n'endossons pas et n'accordons aucune crédibilité aux déclarations faites sur le forum de discussion par un participant. Vous êtes entièrement responsables de vos déclarations et des documents que vous transmettez sur le forum de discussion ainsi que de leurs conséquences, qu'elles soient connues d'avance ou non. Vous vous engagez à ne poser aucun acte visant à nous rendre responsable de quelque document ou déclaration. Toute opinion ou point de vue exprimé par les participants sont les leurs. Nous n'endossons aucune opinion exprimée sur le forum de discussion. Au cas où nous serions informés qu'une communication se trouvant sur le forum de discussion contraire aux présentes conditions d'accès au forum de discussion, nous pourrons à notre seule discrétion enquêter sur la situation et déterminer s'il faut retirer une telle communication du forum de discussion. Nous n'avons aucune responsabilité d'enquêter sur ou de retirer une communication du forum de discussion sur la base d'une plainte ou autrement. En tant que participant au forum de discussion, vous reconnaissez qu'il nous est loisible de supprimer tout document du forum de discussion pour quelque raison et à notre seule discrétion. La suppression pourrait concerner les documents perturbants, abusifs, injurieux, illégaux, vulgaires, pornographiques ou tout autre document

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