Ce contrat de location de matériel informatique possède 2 pages et est un MS Word type répertoriés sous logistique et gestion des opérations documents.
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [NOM DU PROPRIÉTAIRE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE] d'une part, ET : [NOM DU LOCATAIRE] (le "Locataire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [VOTRE ADRESSE COMPLÈTE] d'autre part, BAIL Le Propriétaire loue par le présent au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire, l'équipement (l'"Équipement ") : [Équipement] LOYER Le montant total des frais de location sera de [MONTANT] pour une durée de [NOMBRE] semaines à compter du [DATE]. titre SUR l'ORDINATEUR Le titre sur les ordinateurs, objet du présent contrat de location est et demeure celui du Propriétaire à tout moment pendant toute la durée du contrat. Maintenance DES Machines Le Propriétaire s'engage à garder, à ses propres frais, les ordinateurs en bonne condition de fonctionnement pendant toute la durée du contrat. RESPONSABILITÉ
Évalué le
Ce contrat de location de matériel informatique possède 2 pages et est un MS Word type répertoriés sous logistique et gestion des opérations documents.
CONTRAT DE LOCATION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE], ENTRE : [NOM DU PROPRIÉTAIRE] (le "Propriétaire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE] d'une part, ET : [NOM DU LOCATAIRE] (le "Locataire"), une société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [VOTRE ADRESSE COMPLÈTE] d'autre part, BAIL Le Propriétaire loue par le présent au Locataire et le Locataire loue auprès du Propriétaire, l'équipement (l'"Équipement ") : [Équipement] LOYER Le montant total des frais de location sera de [MONTANT] pour une durée de [NOMBRE] semaines à compter du [DATE]. titre SUR l'ORDINATEUR Le titre sur les ordinateurs, objet du présent contrat de location est et demeure celui du Propriétaire à tout moment pendant toute la durée du contrat. Maintenance DES Machines Le Propriétaire s'engage à garder, à ses propres frais, les ordinateurs en bonne condition de fonctionnement pendant toute la durée du contrat. RESPONSABILITÉ
Accédez à plus de 3,000+ modèles commerciaux et juridiques pour toute tâche, projet ou initiative.
Personnalisez votre modèle de document commercial prêt à l'emploi et enregistrez-le dans le cloud.
Partagez vos fichiers et dossiers avec votre équipe. Créez un espace de collaboration fluide.