Business-in-a-Box's Note de licence de logiciel

Note de licence de logiciel

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Ce note de licence de logiciel possède 1 pages et est un MS Word type répertoriés sous internet et nouvelles technologies documents.

Exemple de notre document note de licence de logiciel:

NOTE DE LICENCE DE LOGICIEL TÉLÉCHARGEABLE Il est porté à la connaissance de tous les visiteurs accédant à ce site que tout logiciel disponible sur ce site au téléchargement (le "Logiciel") constitue une marque déposée du fournisseur respectif d’un tel logiciel et que tout autre contenu sur cette page internet (le "Contenu") constitue la marque déposée du propriétaire et opérateur de ce site. Le propriétaire de ce site et le fournisseur du logiciel revendiquent tous les droits d’auteurs et autres droits de propriété sur ces éléments. L’utilisation de

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