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LICENCE D’OEUVRE ARTISTIQUE POUR SITE INTERNET Le présent contrat est signé et prend effet à partir du [DATE], ENTRE : [VOTRE NOM DE COMPAGNIE] (le "Propriétaire du site web"), une Société [INDIQUER LE TYPE DE SOCIÉTÉ] incorporée sous le régime de/régie par les Loi(s) de [INDIQUER LA LOI CONSTITUTIVE/LOI RÉGISSANTE], et dont le siège social est sis au : [VOTRE ADRESSE COMPLÈTE] d’une part, ET : [NOM DE L’ARTISTE] (l’"Artiste"), un individu dont le domicile est sis au : [INDIQUER L'ADRESSE]